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Dossier Agricole
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Numéro SIREN
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Attestation de régularité sociale (URSSAF, RSI, MSA)
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Attestation de régularité fiscale (Trésor public)
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Justificatif de domicile de moins de 3 mois du gérant et des associés
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Pièce d'identité en cours de validité du gérant et des associés
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Attestation d'assurance : RCP liée à l'activité de l'exploitant et attestation d'assurance du bien assuré
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Coordonnées du comptable : nom, adresse, téléphone et email
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Facture pro forma ou devis du programme d'investissement
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Justificatif de paiement des investissements
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Factures fournisseurs initiaux (dossier cash back et/ou auto-facturé)
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Relevé d'identité bancaire (RIB)
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2 dernières liasses fiscales avec annexes et détail du bilan et du compte de résultat
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2 derniers avis d'imposition du gérant et des associés avec revenus agricoles mentionnés
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Documents justifiant des aides, subventions et/ou opérations de défiscalisation sollicitées ou obtenues durant les 2 dernières années
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Titre du terrain + plan du cadastre
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Plan de situation et plan de masse
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Déclaration de surface (dossier PAC) avec photo
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Passeport, grand livre ou registre des animaux
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Photos des investissements terminés
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Business Plan ou note détaillée présentant le projet sur 3 ans et les raisons de l'investissement
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Relevés de compte des 3 derniers mois
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